Mentions légales

Conformément à la loi n°2004-275 pour la Confiance dans l'Économie Numérique

Informations

3, avenue du Rhin
54320 Maxéville

Tél : 03 83 67 43 43

Conception et réalisation du site : Ste Advensys, 136 Boulevard de Finlande - 54340 POMPEY
Hébergement du site : Ste OVH France, 140 Quai du Sartel - 59100 ROUBAIX - Téléphone : 0 820 698 765

Conditions générales du site

Cette page décrit les mentions légales qui s'appliquent à tout utilisateur visitant ce site. Celui-ci reconnaît en avoir pris connaissance et s’engage à les respecter.

Données personnelles

Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre sur le site Internet pour l’utilisation de celui ci, est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant, qu’il peut exercer à tout moment par email ou par courrier à l'adresse ci-dessus.

Ce site respecte la vie privée de l'internaute et se conforme strictement aux Lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l'objet d'aucune exploitation.

À propos des cookies

Nous utilisons différents cookies sur le site pour améliorer l’interactivité du site et nos services.
Qu'est-ce qu'un "cookie" ?
Un "cookie" est une suite d'informations, généralement de petite taille et identifié par un nom, qui peut être transmis à votre navigateur par un site web sur lequel vous vous connectez. Votre navigateur web le conservera pendant une certaine durée, et le renverra au serveur web chaque fois que vous vous y re-connecterez. Les cookies ont de multiples usages : ils peuvent servir à mémoriser votre identifiant client auprès d'un site marchand, le contenu courant de votre panier d'achat, un identifiant permettant de tracer votre navigation pour des finalités statistiques ou publicitaires, etc.
En savoir plus sur les cookies, leur fonctionnement et les moyens de s’y opposer.

Deux types de cookies sont déposés sur le site cdos54.fr :
Le site s'appuie sur des cookies internes nécessaires pour un fonctionnement optimal. Vous pouvez vous y opposer en utilisant les paramètres de votre navigateur, cependant votre expérience utilisateur risque d'être dégradée.

Le site s’appuie également sur certains services proposés par des sites tiers. Il s’agit notamment :

• D'outils de mesure d'audience (Google Analytics, Facebook Pixel)
• Des vidéos diffusées sur le site (Youtube)

Ces fonctionnalités utilisent des cookies tiers directement déposés par ces services. Lors de votre première visite sur cdos54.fr, un bandeau vous informe de la présence de ces cookies. Ils ne sont déposés que si vous poursuivez votre navigation sur le site.

Vous pouvez à tout moment effacer vos cookies depuis les paramètres de votre navigateur Internet :

• Google Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?co=GENIE.Platform%3DDesktop&hl=fr
• Safari (MacOs) : https://support.apple.com/fr-fr/guide/safari/sfri11471/mac
• Safari (iOs) : https://support.apple.com/fr-fr/HT201265
• Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
• Microsoft Edge : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/4468242/microsoft-edge-browsing-data-and-privacy-microsoft-privacy
• Mozilla Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/autoriser-bloquer-cookies-preferences-sites#w_vaerifier-ou-modifier-les-paramaetres-des-cookies

Copyright et propriété intellectuelle

Ce site appartient à CDOS54. La présentation et chacun des éléments (photos, textes, vidéo, son, etc...), y compris les marques, logos et nom de domaine figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, aucun de ces éléments ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans notre accord exprès, préalable et écrit. De plus, il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.

Certaines de nos images proviennent de Freepik

Le non respect de cette interdiction constitue un délit de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

Droit applicable

Les présentes conditions générales sont soumises au droit Français.